Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAY BREAK
F.B. Diffusion SA

Numéro de dépôt :
95598566
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque DAY BREAK

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) F.B. Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAY BREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.B. Diffusion domicilié(e) 172 rue A. Potié, 59320 HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 099 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F B DIFFUSION SA - France.

La marque DAY BREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAY BREAK est expirée depuis le 17 novembre 2005.

F.B. Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : POWER DOWN , JELEDI AUTHENTIC STYLE , YESTERDAY , AMUZETTE , SHAPE OF LIFE , AMUZETTE , KITIWATT


F.B. Diffusion SA - 172 rue A. Potié, 59320 HAUBOURDIN - France - SIREN 317099554


F B DIFFUSION SA - France


Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261224 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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